Legal notice

1. INFORMATIONS ÉDITEUR

Raison sociale : BIOCORP Production
Siège social : Parc Technologique Lavaur-la-Béchade – 63500 Issoire – France
Forme juridique : SA à conseil d’administration
N° SIREN : 45354105400012
Responsable : Jacque Gardette

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet « www.biocorpsys.com » est la propriété de BIOCORP Production

Les mises à jour sont assurées régulièrement par BIOCORP Production ou par ADVERIS
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via le formulaire de contact.

 

2. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Traitement des données personnelles (liste de diffusion) :

Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) servira uniquement à acheminer notre réponse à votre question. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.
En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler via le formulaire de contact.

 

3. INFORMATIONS TECHNIQUES

Création : Adveris Communication

130 bd Haussmann, 75008 PARIS – France.
Tél. : 01 83 62 85 80
E-mail : contact@adveris.fr
www.adveris.fr

Hébergement: OVH

2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France.
www.ovh.com

Plugs-in :

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici

 

4. INFORMATIONS JURIDIQUES

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Clause de non responsabilité

L’utilisateur du site web « www.biocorpsys.com » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

BIOCORP Production ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que BIOCORP Production s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. BIOCORP Production se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

Copyright

Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées via le formulaire de contact.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.
L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Crédit photographique

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